DRONES ET DROIT: Alicia Mazouz est intervenue au colloque consacré aux aspects juridiques des drones

Le 29 septembre 2016 à l’université de Cergy-Pontoise

Programme : 

Matin :

  • 9h00 : Accueil des participants
  • 9h30 : Allocution d’ouverture
    OLivier DESHAYES, Professeur de droit privé à l’Université de Cergy-Pontoise, Directeur du Laboratoire d’études juridique et politique
  • 9h50 : Le drone civil : essai de définition et de qualification
    Élodie WEIL, Doctorante et chargée d’enseignement et de recherche en droit public à l’Université de Cergy-Pontoise
  • 10h15 : Le drone militaire : essai de définition et cas d’utilisation
    Samson BOSSE, Ingénieur logiciel en aéronautique, Thalès Echanges avec le public

2ème table : Encadrement de l’utilisation des drones militaire et d’Etat

  • 10h50 : Cadre réglementaire français pour les drones d’Etat
    Colonel Alban GALABERT, Expert drones à la Direction de la Sécurité Aéronautique d’Etat
  • 11h10 : L’utilisation des drones lors de conflits armés : les multiples facettes du drone en droit de la guerre
    Arnaud LOBRY, Doctorant et chargé d’enseignement et de recherche en droit public à l’Université de Cergy- Pontoise
  • 11h30 : L’utilisation des drones et mécanisme de légitime défense
    Raphël MAUREL, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public à l’Université d’Auvergne (CMH)

Echanges avec le public

Après-midi :

3ème table : Regards croisés sur la réglementation des drones civils

  • 13h50 : Discussion à partir de la règlementation des drones civils en France et en Belgique
    Jean-Philippe DOLLET, Pilote de drones
    Alicia MAZOUZ, Docteure en droit privé, Membre du Conseil pour les drones civils SARAH MOENS, Associate in the Brussels office of Crowell & Moring

Echanges avec le public

Pause café

4ème table : Encadrement de l’utilisation du drone civil

  • 15h20 : La prévention et le maintien de l’ordre public à l’ère des drones civils
    Fatou BA SENE, Docteure en droit public de l’Université de Cergy-Pontoise
  • 15h40 : La question de la localisation du drone
    Antoine JAMET, Doctorant en droit public à l’Université de Paris-Saclay
  • 16h00 : Le développement de règles nationales et internationales relatives au commerce et à l’utilisation des drones
    Valere NDIOR, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole (IRDEIC – EA 4211)

Echanges avec le public 

 

Pour en savoir plus : contactez alicia.mazouz@gmail.com

 

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